Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL'PAC Iso
AL'PAC Groupe Geothermie, SARL, ZA Les Isles du pont RN6

Numéro de dépôt :
3827207
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
AL\'PAC Iso de AL\'PAC Groupe Geothermie

Présentation de la marque AL'PAC Iso

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'PAC Groupe Geothermie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AL'PAC Iso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'PAC Groupe Geothermie domicilié(e) - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 048 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AL'PAC Groupe Geothermie, ZA Les Isles du pont RN6 domicilié(e) - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France.

La marque AL'PAC Iso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL'PAC Iso est expirée depuis le 29 avril 2021.

AL'PAC Groupe Geothermie a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Al'PAC Geothermie


AL'PAC Groupe Geothermie, SARL, ZA Les Isles du pont RN6 - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France - SIREN 445048788


AL'PAC Groupe Geothermie, ZA Les Isles du pont RN6 - 73800 - COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).